Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DE ROSE DE LA SABLIERE
METIVIER Claude
GAGNEUX Gérard

Numéro de dépôt :
94505458
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
02/02/2004

Présentation de la marque EAU DE ROSE DE LA SABLIERE

Déposée le 2 février 1994 par METIVIER Claude et GAGNEUX Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « EAU DE ROSE DE LA SABLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Les déposants sont METIVIER Claude, domicilié(e) 1 rue de la Conception, 49700 DOUE LA FONTAINE - France et GAGNEUX Gérard , domicilié(e) Rue des Moulins, 49700 MONTFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METIVIER Claude - France.

La marque EAU DE ROSE DE LA SABLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE ROSE DE LA SABLIERE est expirée depuis le 2 février 2004.

METIVIER Claude a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE ROSE DE DOUE LA FONTAINE


METIVIER Claude - 1 rue de la Conception, 49700 DOUE LA FONTAINE - France

GAGNEUX Gérard - Rue des Moulins, 49700 MONTFORT - France - SIREN 3


METIVIER Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Eau de Rose